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Séance publique du 17 mars 2017 - Essentiel des dossiers

Photo (c) Julien Bourreau
Publié : 17 mars 2017

Le Conseil départemental du Rhône s’est réuni le vendredi 17 mars 2017 en séance publique à l’Hôtel du Département notamment pour voter sonbudget de l'année 2017. Présenté par Christophe GUILLOTEAU, Président du Département du Rhône, Renaud PFEFFER, premier vice-président en charge des finances, et ChristianeAGARRAT, vice-présidente rapporteuse générale du budget. Ce budget a été adopté à une large majorité (24 pour et 2 abstentions).

Budget

UN BUDGET JUSTE ET RIGOUREUX POUR MIEUX S’ADAPTER AU CONTEXTE NATIONAL CONTRAINT

L’Assemblée départementale du Rhône a voté ce jour son budget primitif pour l’année 2017, qui intervient après la tenue du débat d’orientations budgétaires du 27 janvier dernier.

Le budget réel 2017 s’élève à 647,572 M€, dont 100 M€ en dépenses et en recettes au titre de la gestion active de la dette.
Le montant du budget voté (hors gestion active de la dette) s’élève donc à 547 M€.

Le contexte budgétaire est particulièrement difficile : le Département du Rhône va ainsi devoir faire face en 2017, comme en 2016, à une nouvelle diminution importante de ses ressources et principalement de la baisse de la dotation globale de fonctionnement (DGF).

Ce premier concours de l’État versé aux collectivités locales a subi de nombreuses ponctions, au titre de l’effort de redressement des finances publiques, et concernant le Département du Rhône, il aura perdu 29 M€, soit 1/3 de sa DGF, entre 2014 et 2017.

Malgré ce contexte très contraint, notre collectivité poursuit son adaptation à la nouvelle configuration du Rhône en axant sa politique budgétaire sur une présence territoriale forte et équitable.
La politique de rigueur instituée en 2016 a porté ses fruits puisque l’enveloppe consacrée à la conduite de projets d’investissement (hors dette) est portée à 80,340 M€ (alors que cette enveloppe s’élevait au budget 2016 à 66,359 M€).

Les dépenses de fonctionnement prévues au budget 2017 s’élèvent à 442,679 M€, en hausse maîtrisée de 4,87% soit +20,539 M€ en volume, dont près d’un tiers est dû à l’augmentation du nombre de mineurs non accompagnés et à l’impact des réformes statutaires (revalorisations décidées par le gouvernement sans concertation avec les collectivités), qui représentent au global un surcoût de l’ordre de plus de 2 M€.

Par ailleurs, le Département devra financer cette année encore un important reste à charge non compensé par l’État sur les trois allocations individuelles de solidarité (RSA-APA-PCH) d’un total de 53,831 M€ (17M€ pour le RSA ; 27 M€ pour l’ADPA et 7 M€ pour la PCH).

Les dépenses d’investissement -hors dette- prévues au budget 2017 s’élèvent à 80,340 M€, en hausse de 21,07 %, grâce aux économies de fonctionnement générées sur 2015 et 2016 réaffectées sur l’investissement. Ainsi, l’effort d’investissement du Département du Rhône augmente de 13,981 M€.

Sur l’équilibre général du budget 2017, le niveau d’épargne brute est préservé à un niveau suffisant pour remplir les obligations règlementaires de couverture des amortissements et pour limiter les prévisions de recours à l’emprunt. Plus précisément, l’autofinancement brut s’établit à 65,515 M€, avec reprise anticipée du résultat 2016 pour un montant de 49,264 M€.
Le montant de l’emprunt prévisionnel ressort à 24,5 M€.

Le Département du Rhône poursuit ainsi pleinement sa politique de « gestion de bon père de famille », en réalisant des économies sans augmenter les impôts et en osant des choix politiques respectueux de l’intérêt général et de l’argent public.

DÉPENSES PAR POLITIQUE DÉPARTEMENTALE : LA SOLIDARITÉ, PREMIÈRE PRIORITÉ DU DÉPARTEMENT !

Le secteur social continue de représenter la majeure partie de nos dépenses d’intervention en matière de fonctionnement, avec un pourcentage de 64,24 % (contre 60,38 % en 2016). Il marque l’implication du Département dans la mise en œuvre des dispositifs d’aides à la personne (à domicile ou en établissement) afin de répondre au mieux à une population dont les besoins sociaux croissent régulièrement.
Le Département reste le vecteur de l’action sociale sur le territoire et renforce sa légitimité comme acteur principal des politiques de solidarité, mais n’oublie pas pour autant d’augmenter son budget dans les autres grandes politiques départementales obligatoires, telles que la politique Collèges ou encore la politique Mobilité/Voirie.

NB : la hausse du budget 2017 proposée pour la politique Enfance, Famille et Santé est en augmentation de plus de 10 % par rapport au budget initial 2016. Elle est liée principalement à l’augmentation du dispositif des Mineurs non accompagnés (MNA). En effet, un effort conséquent est réalisé sur les dépenses de prévention et d’accompagnement des familles, mais les dépenses de placement ne peuvent être contenues. L’augmentation massive du nombre de MNA depuis mi-2016, accentuée par le démantèlement de la lande de Calais en novembre, conduit à un coût estimé en 2017 à près de 7,9 M€ pour l’accueil des MNA et l’arrivée à l’âge de la majorité d’une partie des MNA bénéficiant d’un contrat jeune majeur. Il demeure cependant complexe d’estimer le nombre de MNA pour 2017, au regard de l’incertitude sur les différents facteurs déterminant le volume attribué au Département (clé de répartition nationale réévaluée chaque année en avril, nombre et rythme des arrivées nationales en 2017).

CHIFFRES CLÉS PAR POLITIQUE :

  • Solidarité : 222,039 M€ (contre 207,886 M€ en 2016)
    • Autonomie personnes âgées : 55,473 M€ (51,287 M€ en 2016)
    • Autonomie personnes handicapées : 70,216 M€ (65,136 M€ en 2016)
    • Enfance – Famille : 57,706 M€ (52,024 M€ en 2016) : + 10% (MNA : 8 M€)
    • Insertion – Aide au logement : 38,644 M€ (39,439€ en 2016) (baisse des dépenses des allocations RSA liées au plan de maîtrise)
  • Collèges : 24,652 M€ (23,204 M€ en 2016)
  • Culture et Tourisme : 12,323 M€ (12,051 M€ en 2016)
  • Mobilité –Voirie : 35,674 M€ (32,292M€ en 2016)
  • Mobilité –Transports : 44,542 M€ (60,460M€ en 2016)
  • Partenariat territorial : 31,376 M€ (17,449 M€ en 2016)
  • Développement des territoires, économie, agriculture : 15,721 M€ (17,257 M€ en 2016)

2017 est pour le Département du Rhône une année de consolidation budgétaire.  La construction de ce budget rigoureux et sérieux, qui met la solidarité au cœur de nos politiques départementales, a été élaborée sans augmenter les impôts, malgré une baisse de 9 M€ de dotations de l’État. Le courage n’est donc pas de subir, mais bien d’être volontaire, dynamique et solidaire, comme le montre parfaitement le Département du Rhône à travers  le vote de ce budget 2017. 

Logement pompiers

UN PROJET DE CONVENTION ENTRE DÉPARTEMENT, ÉTAT ET OPAC DU RHÔNE POUR LE LOGEMENT DES POMPIERS DU SDMIS DU RHÔNE

Le Département du Rhône souhaite favoriser l’accès au logement des sapeurs-pompiers volontaires qui ont des difficultés à se loger en raison de la modicité de leurs revenus, afin de faciliter l'installation de ceux-ci à proximité de leurs centres d’intervention.
Dans ce cadre, le Département du Rhône a présenté ce jour en Assemblée un projet de convention à signer avec l’État, le Service départemental métropolitain d’incendie et de secours du Rhône (SDMIS) et l’OPAC du Rhône, afin de simplifier l’accès au logement des sapeurs-pompiers volontaires.
Cette convention est applicable aux sapeurs-pompiers volontaires domiciliés sur le territoire départemental actuel qui effectuent leurs démarches en vue de la location d’un logement auprès de l’OPAC du Rhône par l’intermédiaire du SDMIS.

Le Département s’engage à réserver 25 % des logements OPAC du Rhône dont il est réservataire, si la demande d’attribution le justifie.
L’OPAC du Rhône s’engage à ne demander aucun dépôt de garantie lors de la signature du bail. En contrepartie, le SDMIS se porte caution pour 3 ans auprès de l’OPAC du Rhône. Cette convention serait conclue pour un an et renouvelable par tacite reconduction.

L’OPAC du Rhône s’engage à fournir, chaque année, un bilan des attributions réalisées. 

Schéma solidarité

SCHÉMA DES SOLIDARITÉS : QUAND LE DÉPARTEMENT DU RHÔNE ADAPTE SES DISPOSITIFS POUR AIDER CEUX QUI EN ONT LE PLUS BESOIN !

Dans le prolongement de son budget qui consacre une majorité de ses dépenses au volet social, l’Assemblée départementale a voté son schéma des solidarités du Rhône, qui permet de donner une orientation aux politiques d’action sociale et médico-sociale pour les 5 prochaines années. 

Si la loi pose l’obligation aux Départements de planifier les orientations de l’action sociale, notamment au travers de ce schéma départemental, ce dernier constitue aussi une véritable démarche prospective.

C’est aussi l’opportunité pour le Département d’être transparent dans la conduite de ses politiques sociales.
Pour la première fois, le Département s’engage dans un schéma unique et transversal, regroupant l’ensemble du champ médico-social : action sociale territoriale et polyvalence, protection maternelle et infantile, aide sociale à l’enfance, adoption, insertion, logement, grand âge et handicap.

Le schéma départemental a été construit en collaboration avec les partenaires et les usagers, qui ont largement alimenté sa rédaction via leurs contributions. Au final, ce sont 900 partenaires et 350 participants aux 21 groupes de travail qui ont contribué à son élaboration.

En associant les professionnels de terrain, les acteurs locaux et les Rhodaniens, ont pu être recensés leurs besoins et attentes, de sorte que ce schéma apparaisse pragmatique et concret. 

Chaque enfant, chaque famille, chaque citoyen, avait besoin d’un dispositif clair et cohérent, à proximité de son lieu de vie, identifiant l’ensemble des partenaires et acteurs œuvrant dans le domaine des Solidarités.

Ce schéma est décliné en 48 blocs actions, de la petite enfance au grand âge.

Ces actions concourent à une amélioration du quotidien des usagers du Rhône, notamment les plus démunis et les plus fragilisés, en facilitant leur parcours de vie et en optimisant la fluidité entre les dispositifs. 

À titre d’exemples, le Département soutiendra :

  • le développement maîtrisé des MAM (maison d’assistants maternels) sur le territoire ; 
  • le renforcement des RAM (relais d’assistants maternels);
  • la création d’un 4e CPEF (Centre de Planification et d'Éducation Familiale) sur le sud du Département ; 
  • l’amélioration du suivi de la santé des enfants confiés ;
  • la création d’un lieu de parentalité ;
  • une offre nouvelle pour les visites médiatisées ;
  • l’accompagnement étroit des familles tout au long de leurs parcours d’adoption ;
  • la création d’une MAIA (Méthode d’action pour l’intégration des services d’aides- l’amélioration du suivi de la santé des enfants confiés ;
  • la création d’un lieu de parentalité ;
  • une offre nouvelle pour les visites médiatisées ;
  • l’accompagnement étroit des familles tout au long de leurs parcours d’adoption ;
  • la création d’une MAIA (Méthode d’action pour l’intégration des services d’aides
  • la création d’un relais des aidants ;
  • le développement de l’accueil familial ;
  • un plan de lutte contre la désertification médicale.

Ce schéma est unique car il couvre l’ensemble du champ social.
Il a vocation à améliorer la transversalité entre l’ensemble des domaines de solidarités et constitue aussi un réel vecteur de coordination pour la mise en œuvre des politiques publiques.
Le Département du Rhône se voit ainsi conforté dans son rôle de chef de file de l’action sociale, lui permettant d’améliorer la vie des Rhodaniens, et notamment des plus fragilisés.

Insertion

PLAN DÉPARTEMENTAL D’INSERTION 2017/2021 : MIEUX ACCOMPAGNER LE RETOUR À L’EMPLOI DES PERSONNES FRAGILISÉES

En sa qualité de chef de file de l’insertion, le Département du Rhône est compétent pour financer l’allocation RSA et pour mettre en place des actions destinées à permettre l’insertion sociale et professionnelle des publics.
À l’image de son schéma des solidarités, le Département du Rhône a construit un plan départemental d’insertion, adopté ce jour en séance publique, se voulant à la fois stratégique et opérationnel, afin d’accompagner les publics fragiles et de leur donner les moyens de réussir leurs parcours d’insertion.
Ce plan projette une vision à 5 ans de sa politique d’insertion pour converger dans un seul et même but : le retour durable vers l’emploi.

Les objectifs du PDI sont de deux ordres : 

  • favoriser des sorties positives vers l’emploi ;
  • permettre une insertion sociale des personnes les plus fragiles.

Parallèlement à la mise en place d’un plan de contrôle et de maîtrise du RSA, destiné à s’assurer de la juste attribution de la prestation, le Département du Rhône, à travers ce PDI stratégique et la programmation 2017-2018 qui en découle, affirme sa volonté de proposer une offre d’insertion adaptée aux besoins repérés sur l’ensemble du territoire du Rhône. 

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CONVENTION DE DÉPLOIEMENT DU TRÈS HAUT DÉBIT AVEC ORANGE : PREMIÈRE ÉTAPE VALIDÉE: 80 % du TERRITOIRE RHODANIEN COUVERT D’ICI 2022 !!

Le premier volet du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique (SDTAN), voté par le Département du Rhône le 16 décembre 2016, prévoyait d’assurer le suivi et la réalisation, par l’opérateur Orange, de l’équipement 100 % FTTH (Fibre optique jusqu’au domicile) sur fonds privés de 166 communes de la zone dite AMII du Rhône.
Dans ce cadre, l’Assemblée départementale a validé ce jour la convention que doivent signer tous les acteurs concernés par ce déploiement : le Département du Rhône, la société Orange, mais aussi l’État, l’ensemble des intercommunalités du Rhône, la commune de Saint-Romain-en- Gal ou la Communauté d’agglomération du pays viennois.
 De fait, Orange va ainsi pouvoir désormais procéder à la réalisation de ses engagements de couverture « 100 % FTTH Fiber To The Home » (Fibre optique jusqu’au domicile).

Cette convention permet ainsi de couvrir 80% du territoire départemental correspondant à 166 communes sur 221 d’ici 2022.
Concernant les 55 autres communes (zone non AMII du Rhône), comme le prévoit le SDTAN, le Département du Rhône prendra en charge l’équipement à court-moyen-long terme, et sollicitera le soutien de l’État prévu par le FSN (Fonds de la société numérique), ainsi que l’ensemble des acteurs publics et privés intéressés. 

La première étape du SDTAN est pleinement enclenchée, permettant de tendre à l’objectif initial du Département du Rhône : celui de rendre éligibles au très haut débit, à l’horizon 2022-2025, 100% des foyers et locaux professionnels du territoire. Plus que jamais, le Rhône est un département très connecté !

Agriculture

LE DÉPARTEMENT DU RHÔNE AFFIRME SON SOUTIEN AUX ORGANISMES AGRICOLES

L’Assemblée départementale a acté ce jour les différentes demandes de subventions émanant de divers organismes intervenant dans le domaine agricole pour l’année 2017.

Dans le nouveau cadre de l’action en matière de développement agricole, le Département du Rhône, en tant que garant des solidarités humaines et territoriales, réaffirme ce jour son engagement historique au côté des agriculteurs et de leurs organisations.

Les différents partenariats conclus ainsi ce jour avec les partenaires agricoles sont : 

  • le Groupement de défense sanitaire (GDS), convention triennale 2017/2019 avec un montant de subvention annuelle de 300 000 € maximum ;
  • la Fédération départementale des services de remplacement (FDSR), convention triennale 2017/2019 avec un montant de subvention annuelle de 47 500 € maximum ;
  • le Laboratoire vétérinaire départemental (LVD69) pour un montant de subvention d’investissement maximum de 50 000 € et pour une subvention exceptionnelle de 16 891,55 €, 3 agents départementaux étant, en outre, mis à disposition du laboratoire.
  • la Chambre d’agriculture : convention triennale 2017/2019 avec un montant de subvention annuelle de 642 000 € maximum.
Aménagement du territoire

Dans le cadre d'un projet de liaison routière entre Amplepuis et l'autoroute A89, la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien (COR) et le Département envisagent de réaliser conjointement les études liées à ce projet.
Une convention a ainsi été votée ce jour pour permettre au Département, en lien avec la COR, de définir les conditions de financement et la participation à ces études pour les deux parties contractantes.
Le coût prévisionnel des études et procédures nécessaires est estimé à 500 000 € HT, soit 600 000 € TTC, qui équivalent à 5 % du coût de l’opération évalué approximativement à 10 M€ HT, soit environ 12 M€ TTC.

Le Département, maître d’ouvrage, assurera le financement du montant TTC des études à réaliser. 

Le montant pris en charge par la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (COR) est fixé à 50 % du montant HT de chacune des études envisagées au titre de la présente convention, soit 250 000 €HT.

Développement

En supprimant la clause de compétence générale des Départements, la loi NOTRe du 7 août 2015 a fait de la Région la collectivité territoriale référente pour l’action publique locale en faveur du développement économique.

L’action des départements dans les domaines de compétences que la législation leur attribue reste cependant un élément fondamental de l’action publique en faveur du développement du territoire régional, en veillant aux respects des solidarités territoriales, à la préservation du dynamisme des espaces ruraux et en soutenant l’action des communes et établissements publics de coopération intercommunales.
Dans le respect de ce cadre légal, le Département du Rhône a affirmé ce jour sa volonté de collaborer avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes en matière d’aménagement et de solidarité économiques pour les secteurs du tourisme, de l’agriculture, et sur le volet économique.

À ce titre, l’Assemblée départementale du Rhône a présenté une convention cadre définissant des axes de partenariat avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes afin de participer pleinement au développement de son territoire

À noter que la prochaine séance publique aura lieu le vendredi 30 juin 2017 en séance délocalisée au Val d’Oingt.

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