Présent dans la vie quotidienne des Rhodaniens, grâce au réseau territorial des Maisons du Rhône, le Département est le partenaire privilégié des communes, des communautés de communes et de toutes les autres structures intercommunales, syndicales ou non.
Depuis plus de 10 ans, cette vision solidaire de la proximité s'inscrit dans une approche contractualisée, renforçant l'accompagnement des communes dans la durée. Réaliser un complexe sportif, aménager un marché, rénover la bibliothèque, restaurer le clocher, acquérir du matériel informatique, maintenir le dernier commerce, restructurer la place publique...
Les projets des élus locaux pour améliorer la qualité de vie de leurs concitoyens ne manquent pas.
Pour soutenir la vie locale, le Département du Rhône accompagne concrètement les communes et les regroupements intercommunaux, par l'intermédiaire de contrats pluriannuels d'une durée minimum de trois ans.
Cette logique contractuelle s'inscrit dans la continuité des aides mises en place dès les années 80, dans l'objectif d'assurer à tous les habitants du Rhône un même accès aux services publics, quel que soit leur lieu de résidence.
Ces aides permettent à l'assemblée départementale de contribuer à la réalisation des projets locaux, participant ainsi au développement équilibré du territoire.
› Cinq objectifs prioritaires
De nombreuses collectivités rhodaniennes ont passé un contrat avec le Département. Lorsque les projets proposés s'inscrivent dans le cadre des priorités définies par le Département, l'aide est bonifiée.
Ces priorités sont les suivantes :
En 2006, les modalités concernant l'aide au fonctionnement dans les contrats ont été définies. Ces aides sont accordées dans le domaine de la petite enfance (établissement d'accueil et garderies périscolaires) et les actions d'accompagnement des personnes âgées et handicapées.
À l'origine, le système d'aide du Département était essentiellement fondé sur des taux calculés en fonction de la richesse estimée de la commune, notamment les taxes locales. Depuis 2010, un certain nombre de critères reflétant la situation socio-économique des habitants ont été pris en compte dans le mode de calcul du taux d'aide applicable à chaque collectivité.
› Des projets de développement
Pour mieux accompagner les projets communaux, l'assemblée départementale a opté pour la formule des contrats pluriannuels, permettant aux élus locaux de programmer leurs travaux dans un cadre financier garanti.
Signé avec la collectivité locale concernée, chaque contrat s'inscrit dans le cadre d'un véritable projet de développement. Le contrat s'élabore localement, entre le maire de la commune ou le président de la structure intercommunale, le conseiller général du canton et le directeur administratif de la Maison du Rhône.
Les contrats d'aide aux communes s'imposent comme des outils pour développer de nouveaux services à la population, qu'il s'agisse du maintien à domicile des personnes âgées ou handicapées, du mode de garde de l'enfant ou encore du développement de l'offre d'assistantes maternelles.
Le Département souhaite ainsi encourager la création par les communes de services de proximité accessibles à tous, pour garantir une égalité de traitement et d'accès aux services pour tous les habitants du Rhône.
Mis à jour le Vendredi 27 Août 2010
