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Commissions permanentes

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Mis à jour : 15 mars 2017

Ci-dessous, les ordres du jour de la commission permanente...



  • Finances, ressources et moyens généraux
    • Programme emploi-inclusion 2014-2020 - Subvention globale FSE 2014-2020 - Assistance technique 2015-2017.
    • Transformation et suppression de postes.
    • Bilan dispositif Sauvadet.
    • Dispositif d'aide à la mobilité - Organisation territoires 2017.
    • Mandats spéciaux.
    • Commission permanente et séance publique.
    • Lancement d'une procédure de marché public (achat d'espaces publicitaires).
  • Éducation, culture et tourisme
    • Contrat de concession de service public - DSP pour demi-pensions dans les collèges.
    • Éducation - Dotations exceptionnelles et divers.
    • Éducation - Partenariat avec les services académiques - Échange de données numériques et convention-cadre pour une coopération renforcée.
    • Collège La Perrière de Soucieu-en-Jarrest - Fonds de concours pour déplacement d'un City Stade.
    • Cession des ouvrages de la collection de la médiathèque départementale, site de Thizy-les-Bourgs.
    • Manifestations sportives et opération "collège à section sportive".
    • Subventions d'envergure locale.
    • Subventions d'envergure locale et départementale.
    • Tourisme - Convention 2017 avec le Conseil technique pour le fleurissement du Rhône.
  • Solidarités
    • Programme Emploi-Inclusion 2014-2020 - Subvention globale FSE 2014-2020 - Programmation 2017 - Volet n° 1 et avenant à la subvention globale 2015-2017.
    • Fonds social européen 2014-2020 - Demande de subvention globale pour la période 2018-2020.
    • Modalités de mise en œuvre des mesures d'accompagnement social personnalisé au 1er janvier 2017.
    • Convention de reconnaissance mutuelle de la tarification des services d'aide à domicile entre le Département du Rhône et la Métropole de Lyon.
    • Remise gracieuse PCH.
  • Patrimoine, développement durable et mobilité
    • Casernement de gendarmerie de Saint-Symphorien-d'Ozon - Aide à la construction de trois logements supplémentaires pour les gendarmes.
    • Plans locaux d'urbanisme - Avis du Département.
    • Remise gracieuse d'une créance - Dégâts au domaine public.
    • Aménagement du réseau routier - RD 22E - Commune de Trades.
    • RD 109 - Déviation de Belleville - Prorogation DUP.
    • Aménagement de la RD 100 - Les Chères.
    • Référentiel routier des voiries départementales.
    • Aménagement du réseau routier - Conventions.
    • Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF) - Vente des actions et retrait du Département.
    • Politique de l'eau - Avis du Département sur la stratégie locale de gestion des risques d'inondation (SLGRI) du territoire à risque important d'inondation (TRI) de Vienne.
    • Approbation du Contrat de rivières Bernand Revoute Loise Toranche et du Contrat de rivières Sornin Jarnossin.
    • Forêts départementales - Plan d'aménagement de la forêt d'Avenas pour la période 2017-2036.
    • Collèges - Marché de maintenance avec intéressement des installations thermiques et livraison d'énergie (bois et gaz) de la cité scolaire La Plata à Tarare.
    • Protection et diffusion de deux logiciels informatiques développés par le Département.
    • Lancement de procédures en matière de mobilité et de patrimoine.
    • Logement - Avenant à la convention avec SOLIHA Rhône et Grand Lyon.
    • Politique espaces naturels sensibles - Programmation 2017 - Volet n° 1.
    • Foncier - Gestion immobilière.