Ci-dessous, les ordres du jour de la commission permanente...
Commission permanente - 11 juin 2010
› Affaires sociales
- Fonds d'aide aux jeunes - Actions départementales 2010.
- Semaines de prévention 2010 du Pays de l'Arbresle.
- Soutien financier en faveur d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
- Convention de partenariat avec le CODEP du Rhône.
- Demandes de remise gracieuse pour des trop-perçus RMI, RSA et RMA et propositions de moratoires de la Banque de France.
- Agence locative sociale du Rhône - Financement 2010.
- ADIL du Rhône - Participation financière du Département pour l'année 2010.
- Prix Christiane Bernardin récompensant la recherche sur le cancer.
› Aménagement du territoire et qualité de la vie
- Casernement de gendarmerie de Limonest - Modification de l'aide à la construction de logements.
- Aide aux collectivités - Contrats pluriannuels et avenants.
- Plan local d'urbanisme de Létra - Avis du Département.
- Aide départementale à l'investissement des entreprises.
- Pôle d'excellence rurale Parc éco-habitat.
- Agriculture - Demandes de subvention.
- Politique espaces naturels sensibles - Programmation 2010 - Volet 1.
- Maison rhodanienne de l'environnement - Fête de la nature 2010 - Subvention exceptionnelle.
- Politique énergie - Aides aux particuliers.
- Eau et assainissement - Subventions aux particuliers et subventions de l'Agence de l'eau.
- Aide départementale dans le domaine du tourisme.
› Transports
- RD14 à Joux - Travaux sous maîtrise d'ouvrage départementale avec financement intégral par la Société des ASF.
- Information du lancement de procédures de marchés en matière de voirie départementale.
- Travaux d'aménagement et d'entretien du réseau routier départemental - Diverses conventions.
- Aménagements de voirie sur le domaine public routier départemental pour le compte du SYTRAL au titre de l'année 2010.
- Convention d'engagement volontaire des acteurs départementaux de la conception, de la réalisation et de la maintenance des infrastructures routières.
- Saint-Fons - Modification de la bretelle d'insertion RD312/RD383 - Convention de déplacement de réseaux avec RTE EDF transport.
› Collège, sport et culture
- Collèges publics - Acquisition de mobilier et matériel.
- Collèges - Voyages des élèves à l'étranger.
- Collèges - Dotations complémentaires et exceptionnelles.
- Collèges - Transports vers les sites pédagogiques.
- Prêts aux étudiants - Demande de remise de dette.
- Fonds d'intervention de l'enseignement supérieur et de la recherche.
- Fonds d'intervention en matière sportive.
- Numérisation d'archives - Demande de subvention à l'État.
- Journées gallo-romaines et festival Jazz à Vienne - Partenariats culturels.
› Finances, administration générale, personnel et bâtiments
- Demandes de garanties d'emprunts.
- Demandes de remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes CAUE et ENS.
- Personnel - Demande de remise gracieuse de dette.
- Cession de propriétés départementales.
- Caserne Suchet à Lyon 2e - Ajustement de loyer à la suite de la restitution de surfaces par le groupement de gendarmerie du Rhône.
- Désaffectation, déclassement et cession d'une parcelle départementale située 129, avenue Félix Faure à Lyon 3e.
- Acquisition de parcelles à la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Mémorial de Caluire - Jean Moulin - Maison du docteur Dugoujon - Contrat d'offre de concours.
- Délivrance de mandats spéciaux.
- Marchés publics et avenants - Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au président du Conseil général.
- Fourniture d'imprimés nécessaires aux services départementaux.
- Convention d'occupation précaire pour stockage de matériaux à Sain-Bel.
- Acquisition de mobilier pour les services départementaux.
- Fourniture de tenues professionnelles.
- Prestations de reprographie.
- Mise en place d'une consultation PMI sur la commune de Lozanne.
- Congrès et manifestations diverses.
› Aménagement du territoire et qualité de la vie
- Pôles de compétitivité - Programmation 2010 en lien avec le 9e appel à projets.
› Transports
- Lancement d'une procédure de marché pour la fourniture, la pose, l'entretien et la maintenance des abribus du réseau départemental ainsi que l'exploitation des caissons d'affichage.
- Routes départementales - Acquisition de biens immobiliers.
- RD151 - Aménagements de sécurité sur les communes de Chaponnay, Mions et Saint-Pierre-de-Chandieu - Déclaration de projet et demande de déclaration d'utilité publique.
- Information du lancement de procédures de marchés en matière de voirie départementale.
- Travaux d'aménagement du réseau routier départemental - Diverses conventions.
› Collège, sport et culture
- Acquisition du gymnase communal - Commune de Chazay-d'Azergues.
- Collèges - Installation de vidéoprotection - Participation financière de l'État.
- Collèges - Transports vers les sites d'éducation physique et sportive.
- Collèges - Subvention équipement et matériel.
- Collèges - Dotations exceptionnelles et divers.
- Collèges - Subventions d'investissement aux collèges privés sous contrat d'association.
- Fonds d'intervention de l'enseignement supérieur et de la recherche.
- École centrale de Lyon - Centre de ressources informatiques - Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage État/Département.
- Achat d'abonnements et de places pour les matches de football de l'Olympique lyonnais.
- Appel à projet du ministère de la Culture - Museotouch.
- Archéologie - Programme 2010 de restauration des collections et travaux d'entretien des sites et musées gallo-romains.
› Finances, administration générale, personnel et bâtiments
- Personnel - Remises gracieuses.
- Servitudes de passage à Bron et à Lozanne.
- Nouvelles archives départementales - Convention Département/SNCF.
- Échange de terrains à titre gratuit entre le Département du Rhône et la commune de Mions.
- Cession de parcelles départementales.
- Conventions avec le Grand Lyon pour la réalisation d'un maillage fibre optique entre des bâtiments départementaux.
- Congrès et manifestations diverses.
