Ci-dessous, les ordres du jour de la commission permanente...
Commission permanente - 30 mars 2012
› Affaires sociales
- Personnes âgées et personnes handicapées - Développement d'une politique d'incitation à l'innovation - Aide à l'investissement pour un nouveau projet.
- Fonds d'aide aux jeunes - Répartition du budget 2012.
- Télégestion - Renouvellement du marché.
- Représentation du Département en justice - Affaires sociales.
- Avenant n°2 à la convention n° 520-569 entre le Département du Rhône et la SNCF.
› Aménagement du territoire, économie et transports
- Aide départementale à l'investissement des entreprises. (attention rapport reporté)
- Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Répartition 2011.
- Plans locaux d'urbanisme - Avis du Département.
- Lancement de procédures de marchés en matière de déplacements.
- Routes départementales - Acquisition de biens immobiliers.
- Restauration de la passerelle piétonne entre Sainte-Colombe et Vienne - Avenant à la convention.
- Travaux d'aménagement du réseau routier départemental et déplacements - Diverses conventions et avenants.
› Qualité de la vie, agriculture et territoires périurbains
- Politiques Énergie - Eau et assainissement - Aides aux particuliers - Subventions Agence de l'eau.
- Eau - Convention type d'assistance dans le domaine des zones humides.
- Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Est lyonnais.
› Collèges, sport et culture
- Schéma départemental de développement des enseignements artistiques - Actualisation des participations financières.
- Convention de coopération avec le Mémorial de Montluc.
- Archives - Fixation de tarifs - Indemnisation et demande de subvention à l'État.
- Restaurant du musée gallo-romain de Saint-Romain-en-Gal - Vienne - Agrément du nouveau gérant.
- Fonds d'intervention de l'enseignement supérieur et de la recherche.
- Prêts aux étudiants - Demandes de remise de dette.
- Fonds d'intervention en matière sportive.
- Opération collèges à sections sportives.
- Construction du nouveau collège à Saint-Pierre-de-Chandieu - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre.
- Collèges - Opérations immobilières et lancement de procédures.
- Cité scolaire Claude Bernard à Villefranche-sur-Saône - Convention spécifique de financement.
- Visites d'inspection dans les collèges publics - Convention avec le Rectorat et avenant avec le Centre de gestion.
- Collèges - Dotations exceptionnelles et divers.
› Finances, administration générale, personnel et
bâtiments
- Installation de bornes Visio dans les maisons du Rhône.
- Congrès et manifestations diverses.
- Garanties d'emprunts.
- Recouvrement des taxes d'urbanisme - Admission en non valeur.
- Patrimoine - Cessions.
- Propriété départementale à usage de caserne située cours Suchet à Lyon 2e - Cession et autorisation d'occupation temporaire.
- Baux et conventions d'occupation - Servitudes de passage.
- Concessions domaniales intéressant le parc de Parilly.
- Lancement de procédures de marchés publics - Achat de fournitures et nettoyage des bâtiments.
- Acquisition, maintenance et prestations informatiques - Lancement de procédures.
- Marchés publics et avenants - Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au président du Conseil général.
- Demandes de remises gracieuses.
- Demandes de remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes CAUE et ENS.
- Représentations du Département en justice.
- Délivrance de mandats spéciaux.
- Commission permanente et séance publique de mai-juin 2012.
