Ci-dessous, les ordres du jour de la commission permanente...
Commission permanente - 25 nov. 2011
› Affaires sociales
- Programme social thématique.
- Soutien financier en faveur d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
- Politique départementale d’accueil des enfants en difficulté - Soutien à deux associations.
› Aménagement du territoire, économie et transports
- Aide aux collectivités - Contrats pluriannuels et avenants.
- Aide aux collectivités - Subventions annuelles et exceptionnelles.
- Aide départementale à l'investissement des entreprises.
- Mise en accessibilité des points d'arrêts de cars - Lancement d'une procédure de marché.
- Conventions et avenants relatifs à la gestion du domaine public routier départemental.
- Routes départementales - Acquisition de biens immobiliers.
› Qualité de la vie, agriculture et territoires périurbains
- Aide au développement touristique.
- Aide départementale à l'hôtellerie en milieu urbain - Appel à projets 2011.
- Centre de soins pour oiseaux sauvages du Lyonnais.
- Politiques Énergie - Eau et assainissement - Aides aux particuliers - Subvention exceptionnelle.
- Politique espaces naturels sensibles - Programmation 2011 - Volet n°2.
- Agriculture - Demandes de subvention dans le cadre du programme de modernisation des bâtiments d'élevage.
- Agriculture - Demandes de subvention et convention annuelle 2011 entre le Département et la SAFER.
› Collèges, sport et culture
- Fonds d'intervention en matière sportive.
- Opération collèges à sections sportives.
- Archéologie - Musée gallo-romain de Lyon/Fourvière - Boutique et audioguides.
- Fixation du prix de vente d'un ouvrage.
- Collèges - Dotations exceptionnelles et divers.
- Voyage mémoire à Auschwitz-Birkenau.
- Collèges - Nouvelles technologies.
- Lyon Cité Campus - Avenant et annexe à la convention cadre entre le Département et le Pôle de recherche et d'enseignement supérieur.
- Fonds d'intervention de l'enseignement supérieur et de la recherche.
› Finances, administration générale, personnel et
bâtiments
- Patrimoine - Cessions et servitudes de passage.
- Demandes de garanties d'emprunts.
- Demandes de remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes CAUE et ENS.
- Aliénation de biens meubles.
- Baux - Location de parkings, prise à bail de locaux et mise à disposition - Location d'un appartement.
- Marchés publics et avenants - Compte-rendu de l'exercice de la délégation donnée au président du Conseil général.
- Lancement de procédures de marchés en appel d'offres ouvert.
- Représentation du Département en justice.
- Lancement de procédures de marchés publics pour le fonctionnement des services.
- Délivrance de mandats spéciaux.
- Congrès et manifestations diverses.
