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Les séances publiques

| Toutes les séances sont retransmises en direct sur Rhone.fr |
Prochain direct : le 30 mars 2012, à 14h30


Séance publique
du 19 décembre 2011 à 9h30

› Ordre du jour
  • Affaire urgente : vote sur la procédure d'urgence
    • - M. MERCIER
      Transports départementaux - Délégation de service public.
      (Rapport communiqué en application de la procédure d'urgence définie au 3e alinéa de l'article L. 3121-19 du CGCT).
  • Communication du président
    • - M. MERCIER
      Lettre du préfet du Rhône du 16 décembre 2011 portant sur l'organisation des transports dans le Rhône.

AFFAIRES SOCIALES
  • Dossiers avec débats
    • - M. PONCET Éric
      Schéma départemental de la protection de l'enfance 2011-2015 dans le Rhône.
    • - M. PONCET Éric
      Référents justice départementaux dans les missions locales du Rhône.

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCONOMIE ET TRANSPORTS
  • Dossiers sans débats
    • - M. LONGIN
      RD386 Givors - Loire-sur-Rhône - Convention avec l'ADEME.

QUALITÉ DE LA VIE, AGRICULTURE ET TERRITOIRES PÉRIURBAINS
  • Dossiers sans débats
    • - M. FIALAIRE
      Politique déchets - Modification de la commission du plan déchets non dangereux.
    • - M. DELORME Paul
      Eau - Signature du pacte d'Istanbul.
    • - M. LONGIN
      Parc naturel régional du Pilat - Approbation de la charte (2013-2025) et des statuts du syndicat mixte.

COLLÈGES, SPORT ET CULTURE
  • Dossiers sans débats
    • - M. PIGNARD
      Projets culturels en matière de théâtre, danse et décentralisation culturelle.
    • - M. MIGUET
      Lyon cité campus - Institut de biologie et de chimie des protéines.
    • - M. DURAND
      Compétition de haut-niveau.

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE, PERSONNEL ET BÂTIMENTS
  • I - Dossiers avec débats
    • - M. VINCENT
      Orientations budgétaires 2012.
  • II - Dossiers sans débats
    • - M. VINCENT
      Recettes du Département - Admission en non valeur des créances irrécouvrables.
    • - M. VINCENT
      Société d'économie mixte SEGAPAL - Augmentation de capital et transformation en société publique locale.
    • - M. VINCENT
      Transformations de postes.
    • - M. MERCIER
      Représentations du Département.

Calendrier des prochaines séances publiques
Date Lieu
› 30 mars 2012 › Hôtel du Département

Mis à jour le Mercredi 18 Janvier 2012

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