• Les élus
• Fonctionnement
• Élections & renouvellement
• Séances publiques
• Commissions permanentes
• Décisions adoptées
• Actes administratifs

• Numéros d'urgence
• Annuaire des MDR
• Infos "travaux/voirie"
• Agenda & rendez-vous
• Toutes vos démarches
• Espace téléchargement
• Météo départementale

| Toutes les séances sont retransmises en direct sur Rhone.fr |
Prochain direct : le vendredi 1er octobre 2010

du 23 juillet 2010 à 15h00

› Projet d'ordre du jour

• - Hommage à M. Roger FENECH, ancien conseiller général du 5e puis du 2e canton de Lyon.


• - Félicitations présentées à Mme NACHURY et M. LAFFLY, élevés au rang de chevalier de la Légion d'honneur.


• - Canton de Villeurbanne-centre : résultats de l'élection partielle des 6 et 13 juin 2010. Accueil et installation de M. Richard LLUNG.

- Question préalable

• Emprunts du Département.

I - Dossiers avec débats

• - M. de LAVERNÉE
  Revenu de solidarité active.
• - M. PIGNARD
  Conventions d'objectifs avec des partenaires culturels : Opéra, Institut Lumière et Chœurs de Lyon.
• - M. PIGNARD
  Biennale de la danse 2010 - Coproduction du Département avec le Ballet Preljocaj.
• - M. PIGNARD
  Établissements culturels - Avenants.

II - Dossiers sans débat

• POLITIQUE SOCIALE ET DU LOGEMENT
• - Mme NACHURY
  Médiation familiale - Soutien du Département pour 2010.
• - Mme NACHURY
  Fondation AJD Maurice Gounon - Ateliers Provélo et menuiserie.
• - M. J.-P. DELORME
  Convention de partenariat 2010 avec l'association CRIAS-Mieux vivre.
• - M. de LAVERNÉE
  Subvention à l'association "Les Restaurants du Coeur" du Rhône.
• - M. de LAVERNÉE
  Recours juridictionnels - Affaires sociales.
• - M. LAFFLY
  Opérations de démolition de l'UC7 à Bron-Parilly et de la Barre 220 à Lyon-La Duchère - Avenants.
• - M. LAFFLY
  Programmation de nouveaux logements sociaux 2009-2011 de l'OPAC du Rhône - Avenant.
• - M. de LAVERNÉE
  Association du Valdocco - Animation jeunes 10/18 ans à Vaulx-en-Velin.

• DÉVELOPPEMENT ET ENVIRONNEMENT
• - M. P. DELORME
  Aide aux collectivités - Subventions exceptionnelles.
• - M. MARTIN
  Couverture haut-débit du territoire - Conventions de partage et de mise à disposition d'installation.
• - M. MIGUET
  Politique départementale d'aide au Beaujolais.
• - M. MIGUET
  Règlement départemental d'aide à l'investissement des entreprises.
• - M. P. DELORME
  Politique agricole - Subventions exceptionnelles.
• - M. MIGUET
  Politique agricole - Modification du règlement d'aide aux bâtiments d'élevage.
• - M. P. DELORME
  Avenants 2010 aux conventions triennales avec les organisations professionnelles agricoles.
• - M. MARTIN
  Protection des espaces agricoles et naturels périurbains - Agglomération lyonnaise et Ouest lyonnais.
• - M. MARTIN
  Les sentiers du Rhône - Révision sur le Pays de Chamousset en Lyonnais.
• - M. P. DELORME
  Politique de gestion des déchets : convention SINDRA - Subventions exceptionnelles.
• - M. MARTIN
  Subvention exceptionnelle à l'assainissement pour la commune des Chères.
• - M. MIGUET
  Convention avec l'Association du chemin de fer touristique de la Brévenne.
• - M. MARTIN
  Attribution d'une subvention à l'association "Comité de coopération décentralisée" de Limonest.
• - M. P. DELORME
  Subvention exceptionnelle pour les dégâts liés aux intempéries à Givors.

• POLITIQUE VOIRIE ET DÉPLACEMENTS
• - M. LONGIN
  Convention avec le Sytral - Desserte Genas-Charles de Foucauld.
• - M. da PASSANO
  Réseau routier départemental soumis à éco-redevance.

• POLITIQUE DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DE LA CULTURE
• - Mme CHUZEVILLE
  Établissements publics locaux d'enseignement - Fonctionnement.
• - Mme CHUZEVILLE
  Collèges - Concession de travaux publics pour l'installation photovoltaïque.
• - Mme CHUZEVILLE
  Construction d'un collège à Saint-Pierre-de-Chandieu - Composition du Jury.
• - M. LASSAGNE
  Lyon Cité campus - Extension IBCP - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec le CNRS.
• - M. LASSAGNE
  École centrale de Lyon - Centre de ressources informatiques.
• - M. DURAND
  Autocross - Écurie Saint-Rigaud.
• - M. DURAND
  Entente Cluny Meyzieu Villefranche - Subvention pour la saison 2009/2010.
• - M. DURAND
  Coupe de France d'athlétisme.
• - M. DURAND
  Subventions 2010 aux comités sportifs départementaux.
• - M. PIGNARD
  Confluences - Partenariats.
• - M. PIGNARD
  Confluences - Partenariat scientifique.
• - M. PIGNARD
  Convention avec le Centre national du microfilm et de la numérisation.
• - M. PIGNARD
  Archéologie - Tarification photographique.
• - M. PIGNARD
  Centres culturels - Avenants.
• - M. PIGNARD
  Schéma départemental de développement des enseignements artistiques - Année 2010.
• - M. PIGNARD
  Appel à candidature en vue du recrutement du futur directeur du Musée des Confluences.
• - M. PIGNARD
  Mémorial de Caluire - Jean Moulin - Maison du Docteur Dugoujon - Ouverture du site.

• FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET PERSONNEL
• - M. VINCENT
  UNAMECOGER - Convention triennale 2011-2013.
• - M. VINCENT
  Décision modificative n°1 pour l'exercice 2010.
• - M. VINCENT
  Parc de l'Équipement - Convention de mise à disposition des ouvriers des parcs et ateliers.
• - M. VINCENT
  Accueil dans les services départementaux de stagiaires.
• - M. VINCENT
  Transformations de postes.
• - M. VINCENT
  Revalorisation des avantages en nature servis par le Département à ses agents.
• - M. MERCIER
  Représentations du Département.

Mis à jour le Vendredi 23 Juillet 2010