| Toutes les séances sont retransmises en direct sur Rhone.fr |
Prochain direct : le
30 mars 2012, à 14h30
du 19 décembre 2011 à 9h30
› Ordre du jour
- Affaire urgente : vote sur la procédure d'urgence
- - M. MERCIER
Transports départementaux - Délégation de service public.
(Rapport communiqué en application de la procédure d'urgence définie au 3e alinéa de l'article L. 3121-19 du CGCT).
- Communication du président
- - M. MERCIER
Lettre du préfet du Rhône du 16 décembre 2011 portant sur l'organisation des transports dans le Rhône.
AFFAIRES SOCIALES
- Dossiers avec débats
- - M. PONCET Éric
Schéma départemental de la protection de l'enfance 2011-2015 dans le Rhône.
- - M. PONCET Éric
Référents justice départementaux dans les missions locales du Rhône.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCONOMIE ET TRANSPORTS
- Dossiers sans débats
- - M. LONGIN
RD386 Givors - Loire-sur-Rhône - Convention avec l'ADEME.
QUALITÉ DE LA VIE, AGRICULTURE ET TERRITOIRES PÉRIURBAINS
- Dossiers sans débats
- - M. FIALAIRE
Politique déchets - Modification de la commission du plan déchets non dangereux.
- - M. DELORME Paul
Eau - Signature du pacte d'Istanbul.
- - M. LONGIN
Parc naturel régional du Pilat - Approbation de la charte (2013-2025) et des statuts du syndicat mixte.
COLLÈGES, SPORT ET CULTURE
- Dossiers sans débats
- - M. PIGNARD
Projets culturels en matière de théâtre, danse et décentralisation culturelle.
- - M. MIGUET
Lyon cité campus - Institut de biologie et de chimie des protéines.
- - M. DURAND
Compétition de haut-niveau.
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE, PERSONNEL ET BÂTIMENTS
- I - Dossiers avec débats
- - M. VINCENT
Orientations budgétaires 2012.
- II - Dossiers sans débats
- - M. VINCENT
Recettes du Département - Admission en non valeur des créances irrécouvrables.
- - M. VINCENT
Société d'économie mixte SEGAPAL - Augmentation de capital et transformation en
société publique locale.
- - M. VINCENT
Transformations de postes.
- - M. MERCIER
Représentations du Département.
Calendrier des prochaines séances publiques
| Date |
Lieu |
| › 30 mars 2012 |
› Hôtel du Département |
