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Les séances publiques

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Prochain direct : le vendredi 1er octobre 2010


Séance publique
du 23 juillet 2010 à 15h00
› Projet d'ordre du jour

    • - Hommage à M. Roger FENECH, ancien conseiller général du 5e puis du 2e canton de Lyon.

    • - Félicitations présentées à Mme NACHURY et M. LAFFLY, élevés au rang de chevalier de la Légion d'honneur.

    • - Canton de Villeurbanne-centre : résultats de l'élection partielle des 6 et 13 juin 2010. Accueil et installation de M. Richard LLUNG.


- Question préalable
    • Emprunts du Département.

I - Dossiers avec débats
    • - M. de LAVERNÉE
      Revenu de solidarité active.
    • - M. PIGNARD
      Conventions d'objectifs avec des partenaires culturels : Opéra, Institut Lumière et Chœurs de Lyon.
    • - M. PIGNARD
      Biennale de la danse 2010 - Coproduction du Département avec le Ballet Preljocaj.
    • - M. PIGNARD
      Établissements culturels - Avenants.

II - Dossiers sans débat
  • POLITIQUE SOCIALE ET DU LOGEMENT
    • - Mme NACHURY
      Médiation familiale - Soutien du Département pour 2010.
    • - Mme NACHURY
      Fondation AJD Maurice Gounon - Ateliers Provélo et menuiserie.
    • - M. J.-P. DELORME
      Convention de partenariat 2010 avec l'association CRIAS-Mieux vivre.
    • - M. de LAVERNÉE
      Subvention à l'association "Les Restaurants du Coeur" du Rhône.
    • - M. de LAVERNÉE
      Recours juridictionnels - Affaires sociales.
    • - M. LAFFLY
      Opérations de démolition de l'UC7 à Bron-Parilly et de la Barre 220 à Lyon-La Duchère - Avenants.
    • - M. LAFFLY
      Programmation de nouveaux logements sociaux 2009-2011 de l'OPAC du Rhône - Avenant.
    • - M. de LAVERNÉE
      Association du Valdocco - Animation jeunes 10/18 ans à Vaulx-en-Velin.
  • DÉVELOPPEMENT ET ENVIRONNEMENT
    • - M. P. DELORME
      Aide aux collectivités - Subventions exceptionnelles.
    • - M. MARTIN
      Couverture haut-débit du territoire - Conventions de partage et de mise à disposition d'installation.
    • - M. MIGUET
      Politique départementale d'aide au Beaujolais.
    • - M. MIGUET
      Règlement départemental d'aide à l'investissement des entreprises.
    • - M. P. DELORME
      Politique agricole - Subventions exceptionnelles.
    • - M. MIGUET
      Politique agricole - Modification du règlement d'aide aux bâtiments d'élevage.
    • - M. P. DELORME
      Avenants 2010 aux conventions triennales avec les organisations professionnelles agricoles.
    • - M. MARTIN
      Protection des espaces agricoles et naturels périurbains - Agglomération lyonnaise et Ouest lyonnais.
    • - M. MARTIN
      Les sentiers du Rhône - Révision sur le Pays de Chamousset en Lyonnais.
    • - M. P. DELORME
      Politique de gestion des déchets : convention SINDRA - Subventions exceptionnelles.
    • - M. MARTIN
      Subvention exceptionnelle à l'assainissement pour la commune des Chères.
    • - M. MIGUET
      Convention avec l'Association du chemin de fer touristique de la Brévenne.
    • - M. MARTIN
      Attribution d'une subvention à l'association "Comité de coopération décentralisée" de Limonest.
    • - M. P. DELORME
      Subvention exceptionnelle pour les dégâts liés aux intempéries à Givors.
  • POLITIQUE VOIRIE ET DÉPLACEMENTS
    • - M. LONGIN
      Convention avec le Sytral - Desserte Genas-Charles de Foucauld.
    • - M. da PASSANO
      Réseau routier départemental soumis à éco-redevance.
  • POLITIQUE DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DE LA CULTURE
    • - Mme CHUZEVILLE
      Établissements publics locaux d'enseignement - Fonctionnement.
    • - Mme CHUZEVILLE
      Collèges - Concession de travaux publics pour l'installation photovoltaïque.
    • - Mme CHUZEVILLE
      Construction d'un collège à Saint-Pierre-de-Chandieu - Composition du Jury.
    • - M. LASSAGNE
      Lyon Cité campus - Extension IBCP - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec le CNRS.
    • - M. LASSAGNE
      École centrale de Lyon - Centre de ressources informatiques.
    • - M. DURAND
      Autocross - Écurie Saint-Rigaud.
    • - M. DURAND
      Entente Cluny Meyzieu Villefranche - Subvention pour la saison 2009/2010.
    • - M. DURAND
      Coupe de France d'athlétisme.
    • - M. DURAND
      Subventions 2010 aux comités sportifs départementaux.
    • - M. PIGNARD
      Confluences - Partenariats.
    • - M. PIGNARD
      Confluences - Partenariat scientifique.
    • - M. PIGNARD
      Convention avec le Centre national du microfilm et de la numérisation.
    • - M. PIGNARD
      Archéologie - Tarification photographique.
    • - M. PIGNARD
      Centres culturels - Avenants.
    • - M. PIGNARD
      Schéma départemental de développement des enseignements artistiques - Année 2010.
    • - M. PIGNARD
      Appel à candidature en vue du recrutement du futur directeur du Musée des Confluences.
    • - M. PIGNARD
      Mémorial de Caluire - Jean Moulin - Maison du Docteur Dugoujon - Ouverture du site.
  • FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET PERSONNEL
    • - M. VINCENT
      UNAMECOGER - Convention triennale 2011-2013.
    • - M. VINCENT
      Décision modificative n°1 pour l'exercice 2010.
    • - M. VINCENT
      Parc de l'Équipement - Convention de mise à disposition des ouvriers des parcs et ateliers.
    • - M. VINCENT
      Accueil dans les services départementaux de stagiaires.
    • - M. VINCENT
      Transformations de postes.
    • - M. VINCENT
      Revalorisation des avantages en nature servis par le Département à ses agents.
    • - M. MERCIER
      Représentations du Département.

Calendrier des prochaines séances publiques
Date Lieu
› Vendredi 1er octobre 2010 › Hôtel du Département
› Vendredi 19 novembre 2010 › Hôtel du Département
› Vendredi 17 décembre 2010 › Hôtel du Département
› Vendredi 11 février 2011 › Hôtel du Département

Mis à jour le Vendredi 23 Juillet 2010

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