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| Toutes les séances sont retransmises en direct sur Rhone.fr |
Prochain direct : le vendredi 26 mars 2010, à 15h00

du 12 février 2010 à 15h00

› Ordre du jour

- Question préalable

• Le contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise (CFAL).

I - Dossiers avec débats

• - M. P. DELORME
  Orientations pour une politique agricole de développement des territoires et de valorisation des espaces agricoles et naturels périurbains.
• - M. P. DELORME
  Politique de protection des espaces agricoles et naturels périurbains - Appel à projets pilotes.
• - M. BRÉCHARD
  Plan énergie - Réforme des aides.
• - M. VINCENT
  Gestion financière pour 2010.

II - Dossiers sans débat

• DÉVELOPPEMENT ET ENVIRONNEMENT
• - M. THIEN
  Syndicat mixte d'études pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien.
• - M. BRÉCHARD
  Convention avec l'association "Réseau des territoires innovants".
• - M. MIGUET
  Pôles de compétitivité - Prolongation de la durée de projets de recherche et développement.
• - M. MIGUET
  Agriculture - Demandes de subventions.
• - M. THIEN
  Aide à la mise en place d'automates distributeurs de lait.
• - M. MARTIN
  Participation du Département au "Salon international de l'agriculture" - Édition 2010.
• - M. BRÉCHARD
  Forêts départementales - Candidature à l'appel à projets FEDER.
• - M. MIGUET
  Forêt privée - Achèvement du programme foncier forestier 2007/2009.

• POLITIQUE SOCIALE ET DU LOGEMENT
• - Mme NACHURY
  Adaptation de l'offre d’accueil des jeunes enfants au domicile des assistants maternels.
• - M. BARADUC
  Recours juridictionnels - Contentieux relevant de la Commission centrale d'aide sociale.
• - M. J.-P. DELORME
  SIVOM l'Accueil - Demande de remise de dette.
• - M. J.-P. DELORME
  Enveloppe de tarification 2010 - Établissements hébergeant des personnes âgées.
• - M. BARADUC
  Enveloppe de tarification 2010 - Établissements et services pour personnes handicapées adultes.
• - M. J.-P. DELORME
  Modernisation de l'aide à domicile.
• - M. de LAVERNÉE
  Recours juridictionnels - Affaires sociales.
• - M. de LAVERNÉE
  Mise en oeuvre du contrat unique d'insertion.
• - M. LAFFLY
  Opération de rénovation urbaine du quartier de "La Plata" à Tarare.
• - M. LAFFLY
  Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Participation du Département.
• - Mme VOTTERO
  Intervention du FSL dans les copropriétés en difficulté.
• - M. LAFFLY
  Prolongation d'un an des contrats urbains de cohésion sociale.

• POLITIQUE VOIRIE ET DÉPLACEMENTS
• - M. LONGIN
  Transports interurbains - Modification des formules de révision des prix.
• - M. BARRIOL
  Rhônexpress - Avenant n°2 à la convention passée avec le SYTRAL.
• - M. da PASSANO
  Protocole relatif à la mise en place et au fonctionnement d'une radio d'information multimodale sur l'aire urbaine lyonnaise et sa périphérie.

• POLITIQUE DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DE LA CULTURE
• - M. VINCENT
  Convention de transaction avec la SASP Olympique lyonnais.
• - Mme CHUZEVILLE
  Confluences - Partenariat et mécénat.
• - Mme CHUZEVILLE
  Opération "Rhône en Scène" - Saison 2010/2011.

• FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE, PERSONNEL ET BÂTIMENTS
• - M. VINCENT
  Recours juridictionnels - Contentieux de la fonction publique.
• - M. VINCENT
  Transformations de postes.
• - M. VINCENT
  Recours juridictionnels - Contentieux des marchés publics.
• - M. VINCENT
  Euronews.
• - M. MERCIER
  Représentations du Département.

Mis à jour le Vendredi 12 Février 2010