Détail de la salle des délibérations de l'Hôtel du Département

Institution

Ordres du jour des séances publiques archivés

Publié le 26.10.2022

Retrouvez sur cette page les ordre du jour des séances publiques passées.

Les ordres du jour des séances publiques passés sont archivés sur cette page pour la mandature en cours.

Séances publiques 2022
Ordre du jour de la séance publique du 21 octobre 2022
Ordre du jour de la séance publique du 20 septembre 2022
Ordre du jour de la séance publique du 24 juin 2022
Ordre du jour de la séance publique du 13 mai 2022
Ordre du jour de la séance publique du 11 mars 2022
Ordre du jour de la séance publique du 28 janvier 2022

Séances publiques 2021
Ordre du jour de la séance publique du 10 décembre 2021
Ordre du jour de la séance publique du 8 octobre 2021
Ordre du jour de la séance publique du 22 juillet 2021
Ordre du jour de la séance de droit du 1er juillet 2021

Voir aussi

Séances publiques

Séances publiques

L'assemblée départementale, organe délibérant du Département, se réunit tous les deux mois en séance publique à l'Hôtel du Département à Lyon, et régulièrement dans l'une des 208 communes du Rhône, à l'initiative du Président.

Vie institutionnelle

Vie institutionnelle

Pour mieux comprendre comment est organisée la vie institutionnelle de Département du Rhône.

Les commissions spécialisées

Les commissions spécialisées

Les commissions spécialisées sont chargées d'étudier et de donner un avis sur les rapports que leur transmet le président avant de les soumettre à l'Assemblée départementale.

La commission permanente

La commission permanente

La commission permanente est chargée de statuer sur les affaires courantes du Département sur délégation de l'assemblée. Dans le Rhône, elle regroupe 26 élus. Sa composition correspond à celle de l'assemblée.